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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Au Temps du Froment est édité par :
Raison sociale : Au Temps du Froment
Statut juridique : SARL (à adapter si nécessaire)
Siège social : 55 Rue de la Division Leclerc, 91160 Saulx-les-Chartreux
Numéro de téléphone : 01 64 48 88 09
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par ses propres moyens par l'éditeur mentionné ci-dessus.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Au Temps du Froment, incluant mais ne se limitant pas aux textes, photographies, graphiques, logos, et icônes, sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de leurs propriétaires respectifs (notamment pour les images d'illustration issues de banques d'images libres de droits ou sous licence).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles & Confidentialité

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5. Responsabilité

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6. Liens hypertextes

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